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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTONNIERE D'ALSACE
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COTAL + COTAL PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTAL + COTAL PLUS
COTONNIERE D'ALSACE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92410736
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2012

Présentation de la marque COTAL + COTAL PLUS

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) COTONNIERE D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTAL + COTAL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTONNIERE D'ALSACE domicilié(e) 1, rue des Clefs,68000 COLMAR (dossier no 2217293) - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 410 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2217293) - 67300 - France.

La marque COTAL + COTAL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTAL + COTAL PLUS est expirée depuis le 13 mars 2012.

COTONNIERE D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE DECOR , MAGIC , COTE DECO


COTONNIERE D'ALSACE Société Anonyme - 1, rue des Clefs,68000 COLMAR (dossier no 2217293) - 68000 - France - SIREN 392410726


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2217293) - 67300 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2217293 - Publication au BOPI 2002-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367546 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237728 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237727 - Publication au BOPI 1997-05-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; textiles de la maison, tissu de décoration, voilages, rideaux, linge de maison, linge de table, linge de lit; tissus d'ameublement, tentures murales en matières textiles