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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTONNIERE D'ALSACE
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CARRE DECOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE DECOR
COTONNIERE D'ALSACE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566394
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque CARRE DECOR

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COTONNIERE D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTONNIERE D'ALSACE domicilié(e) 1, rue des Clefs, 68000 COLMAR (dossier no 2160170) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 410 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) (dossier no 2160170) - France.

La marque CARRE DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE DECOR est expirée depuis le 21 décembre 2009.

COTONNIERE D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC , COTE DECO , COTAL + COTAL PLUS


COTONNIERE D'ALSACE Société Anonyme - 1, rue des Clefs, 68000 COLMAR (dossier no 2160170) - France - SIREN 392410726


CABINET BLEGER-RHEIN - (dossier no 2160170) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2160170 - Publication au BOPI 1999-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237728 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237727 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 1 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48253 - Publication au BOPI 1990-10-01

Tissus d'ameublement;linge de maison et de table;tentures murales en matières textiles;textiles de la maison;tissus de décoration; voilages