Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVITY-CORP
COTONE PROD, SARL

Numéro de dépôt :
4044337
Date de dépôt :
01/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/11/2023
GRAVITY-CORP de COTONE PROD

Présentation de la marque GRAVITY-CORP

Déposée le 1 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTONE PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAVITY-CORP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTONE PROD domicilié(e) 29 rue Georges Pitard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 304 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sébastien HAAS, Cabinet 111 Avocats domicilié(e) 111 rue Saint-Antoine - 75004 - PARIS - France.

La marque GRAVITY-CORP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVITY-CORP est expirée depuis le 1 novembre 2023.

COTONE PROD a également déposé les autres marques suivantes : COTONE PROD


COTONE PROD, SARL - 29 rue Georges Pitard - 75015 - PARIS - France - SIREN 484304175


Maître Sébastien HAAS, Cabinet 111 Avocats - 111 rue Saint-Antoine - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 17 juillet 2014 - Retrait partiel n°627385 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores.