Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DANIEL COTONAT
Numéro de dépôt :
1657776
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/04/2001
Présentation de la marque JEAN DANIEL COTONAT
Déposée le 18 avril 1991 par COTONAT JEAN DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JEAN DANIEL COTONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DANIEL COTONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DANIEL COTONAT est expirée depuis le 18 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39