Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIESELSCOPE
COTON Jean

Numéro de dépôt :
93490478
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque DIESELSCOPE

Déposée le 29 octobre 1993 par COTON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIESELSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est COTON Jean, domicilié(e) "La Grange aux Bois" 84110 SAINT ROMAIN EN VIENNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTON Jean - France.

La marque DIESELSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIESELSCOPE est expirée depuis le 29 octobre 2003.

COTON Jean a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSTAT


COTON Jean - "La Grange aux Bois" 84110 SAINT ROMAIN EN VIENNOIS - France


COTON Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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