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Marques déposées par COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION
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PARPAILLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARPAILLAN
COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
94523602
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque PARPAILLAN

Déposée le 6 juin 1994 par COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARPAILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION, domicilié(e) Domaine des Clarettes, 83480 LES ARCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Hubert BARBIER - Xavier LAURENT Avocats - France.

La marque PARPAILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARPAILLAN est expirée depuis le 6 juin 2004.


COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION - Domaine des Clarettes, 83480 LES ARCS - France


SCP Hubert BARBIER - Xavier LAURENT Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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