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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COTES D'OLT
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GARIOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARIOTTE
COTES D'OLT Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93476503
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque GARIOTTE

Déposée le 13 juillet 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COTES D'OLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COTES D'OLT domicilié(e) 46140 PARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTES D'OLT M. Jean-Luc BERNARD - France.

La marque GARIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARIOTTE est expirée depuis le 13 juillet 2003.

COTES D'OLT a également déposé les autres marques suivantes : CARTE D'OLT


COTES D'OLT Société Coopérative Agricole - 46140 PARNAC - France


COTES D'OLT M. Jean-Luc BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vin exclusivement d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, tous ces produits provenant de l'exploitation dénommée "GARIOTTE" boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie (à l'exception des bières)