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Marques déposées par la société COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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MOULIN D'OLT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN D'OLT
COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
97710337
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2007

Présentation de la marque MOULIN D'OLT

Déposée le 16 décembre 1997 par la société COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN D'OLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la société COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) PARNAC, 46140 LUZECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque MOULIN D'OLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN D'OLT est expirée depuis le 16 décembre 2007.

COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE CRAYSSHAC


COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - PARNAC, 46140 LUZECH - France - SIREN 301191813


MONSIEUR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vins d'appellations d'origine contrôlée.