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Marques déposées par la société COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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MARQUIS DE CRAYSSHAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CRAYSSHAC
COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
97710338
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque MARQUIS DE CRAYSSHAC

Déposée le 16 décembre 1997 par la société COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE CRAYSSHAC »

Le déposant est la société COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) caunezil,46140 PARNAC (dossier no 2375287) - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTES D OLT domicilié(e) caunezil,46140 PARNAC (dossier no 2375287) - 46140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE CRAYSSHAC est expirée depuis le 16 décembre 2017.

COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN D'OLT


COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - caunezil,46140 PARNAC (dossier no 2375287) - 46140 - France - SIREN 301191813


COTES D OLT - caunezil,46140 PARNAC (dossier no 2375287) - 46140 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375287 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vins toutes catégories ou boissons alcooliques en général.