Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNOWEAR
COTERIA, SAS

Numéro de dépôt :
4267690
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
SNOWEAR de COTERIA

Présentation de la marque SNOWEAR

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNOWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTERIA domicilié(e) 16 Bis RUE DES ROSEAUX - 74330 - EPAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTERIA, M. MARCEL ALEXIS CONVERS domicilié(e) 16bis RUE DES ROSEAUX - 74330 - EPAGNY - France.

La marque SNOWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWEAR arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

COTERIA a également déposé les autres marques suivantes : SNOW WEAR SNOWEAR , FASTNET , SNC PRO , FASTNET l'esprit du large , SNOW LIGHT , SNOW LIGHT , SNC


COTERIA, SAS - 16 Bis RUE DES ROSEAUX - 74330 - EPAGNY - France


COTERIA, M. MARCEL ALEXIS CONVERS - 16bis RUE DES ROSEAUX - 74330 - EPAGNY - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

- Vêtements professionnels (pour toutes professions y compris celles soumises à des homologations en qualité de vêtements de protection individuelle), ;

- Vêtements de tous types pour le sport et les loisirs, ; - Gants, cache-nez, bonnet, bandeau, cache oreilles, casquettes, foulards, ; - sous vêtements, ; - Vêtements de protection intempéries (vent, pluie, neige), ;

- Boutons, crochets, oeillets ; - Passementerie ; tirettes pour fermetures à glissière ; - Attaches ou fermetures pour vêtements ;

-Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; -Etudes de projets techniques, pour milieux sportif, loisirs et professionnel ; -Stylisme pour milieux sportif, loisirs et professionnel.