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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTERIA
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SNC PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNC PRO
COTERIA, SAS

Numéro de dépôt :
4052834
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
SNC PRO de COTERIA

Présentation de la marque SNC PRO

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNC PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTERIA domicilié(e) BAT SNC, 120 RUE DES PEUPLIERS - 74330 - EPAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 786 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTERIA, M. MARCEL-ALEXIS CONVERS domicilié(e) BAT SNC, 120 RUE DES PEUPLIERS - 74330 - EPAGNY - France.

La marque SNC PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNC PRO est expirée depuis le 6 décembre 2023.

COTERIA a également déposé les autres marques suivantes : SNOW WEAR SNOWEAR , FASTNET , FASTNET l'esprit du large , SNOW LIGHT , SNOWEAR , SNOW LIGHT , SNC


COTERIA, SAS - BAT SNC, 120 RUE DES PEUPLIERS - 74330 - EPAGNY - France - SIREN 423786847


COTERIA, M. MARCEL-ALEXIS CONVERS - BAT SNC, 120 RUE DES PEUPLIERS - 74330 - EPAGNY - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.