Déposée le 25 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTERIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SNC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTERIA domicilié(e) 120 Rue des Peupliers - 74330 - EPAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 786 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque SNC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTERIA, Société par actions simplifiée - 120 Rue des Peupliers - 74330 - EPAGNY - France - SIREN 423786847
Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine - 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Articles pour la randonnée pédestre et l'alpinisme, à savoir sacs à dos et havresacs ; sacs de randonnée pédestre et sacs de sport ; sacs étanches pour eau potable ; bâtons de marche nordique ;
Vêtements, en particulier combinaisons, vêtements de ski, anoraks, pantalons, tee-shirts haute visibilité, vêtements de dessus confectionnés en matières tissées, tricotées, imperméables et coupe-vent, bas et chaussettes ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie, chapellerie ; chaussons ; chaussures de sport, de ski ou de ski de fond, chaussures de randonnée pédestre et de montagne, chaussures spéciales pour les sports ; sous-vêtements ;
Vente au détail, vente en magasin ou vente en libre-service, vente à distance par Internet d'articles pour la randonnée pédestre et l'alpinisme, en particulier sacs à dos et havresacs ; sacs de randonnée pédestre et sacs de sport ; sacs étanches pour eau potable ; de bâtons de marche nordique ; de vêtements, en particulier combinaisons, vêtements de ski, anoraks, pantalons, tee-shirts haute visibilité, vêtements de dessus confectionnés en matières tissées, tricotées, imperméables et coupe-vent, bas et chaussettes ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie, chapellerie ; chaussons ; chaussures de sport, de ski ou de ski de fond, chaussures de randonnée pédestre et de montagne, chaussures spéciales pour les sports ; sous-vêtements. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction de magasins de vente de vêtements, mise à disposition de savoir-faire commercial et de marque. Gestion de centrale d'achat ;
Transmission d'images, de sons, de données et de toutes informations par procédés informatiques et télématiques. Communication par terminaux d'ordinateur. Diffusion de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de messagerie électronique. Services d'affichage électronique (télécommunications). Exploitation de bases de données à des fins commerciales.
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