Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLIDARITÉ ÊTRE TERRE
COTENO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3536816
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
SOLIDARITÉ ÊTRE TERRE de COTENO

Présentation de la marque SOLIDARITÉ ÊTRE TERRE

Déposée le 12 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) COTENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIDARITÉ ÊTRE TERRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTENO domicilié(e) 28 rue des Granges Galand,37550 SAINT AVERTIN - 37550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 292 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIDARITÉ ÊTRE TERRE est expirée depuis le 12 novembre 2017.

COTENO a également déposé les autres marques suivantes : COTENO , LES MAITRES DU BAIN , COTENO


COTENO Société Anonyme - 28 rue des Granges Galand,37550 SAINT AVERTIN - 37550 - France - SIREN 320292279


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 26 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589346 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Combustibles, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz naturel, gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié, combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales), énergie électrique.

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande d'électricité. Gestionnaires de veille électriques, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité ; fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs. Appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique, appareils optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.). Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière. Appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance. Appareils de comptage d'énergie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur. Installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; fours solaires, panneaux solaires ; ampoules électriques basse tension, ampoules d'éclairage.

Véhicules électriques.

Produits de l'imprimerie, publications, périodiques, magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins d'information, guides et manuels d'instruction sur support papier.

Matériaux de construction non métalliques.

Publicité, conseil en organisation et direction des affaires ; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; locations d'espaces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaire dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; gérance administrative de lieux d'exposition ; aide à la création d'association (aide à la direction des affaires) ; études et recherches de marché promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; prévisions économiques ; relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à la création d'entreprises ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir : conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.

Assurances, consultation et information en matière d'assurances, affaires financières et monétaires tous ces services intéressant le domaine de l'énergie.

Installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; déparasitage d'installations électriques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; travaux de plomberie ; construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et entretien des installations et canalisations précitées ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments.

Télécommunications ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ; échange de données informatisées ; services de courriers électroniques ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; informations en matière de télécommunications.

Transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, d'eau, de vapeur d'eau ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers.

Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées.

Education, formation, formation dans le domaine de l'énergie ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo, services de photographie ; organisation de concours, organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; organisation de manifestations culturelles concernant l'énergie, l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; édition de livres, revues ; divertissements ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores ou vidéo ; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs.

Informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité, études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des économies d'énergies, conseils et informations techniques (expertise) concernant la maîtrise de l'énergie et son fonctionnement, information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité, élaboration et mise à jour de logiciels en matière d'énergies et de maîtrise de l'énergie, de climatisation, d'éclairage, de chauffage, contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies, conseils techniques au profit de tiers relatifs à la consommation d'énergie, en vue de son amélioration et de sa maîtrise ; conception de réseaux de distribution de gaz et de chaleur et d'électricité ; informations et conseils techniques sur les installations de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau, conseils et informations techniques relatifs à la distribution de l'énergie ; services de recherche sur la production et distribution d'énergie ; services d'analyse du gaz naturel ; informations et conseils techniques sur les installations énergétiques, de production et de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz naturel de vapeur et d'eau ; conseils et informations techniques relatifs à la distribution d'énergie.

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; information et conseils en matière de sécurité ; conseils et contrôles relatifs aux appareils électriques et électroniques de mesure, contrôle, surveillance, détection ou localisation d'un danger (incendie ou intrusion), services de sécurité et services de surveillance de personnes âgées, de malades à domicile ou en dehors du domicile. Consultation et conseils techniques sur les installations dans le domaine de l'énergie et de la sécurité y afférant.