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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTELLE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COTELLE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3081068
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2021
Marque en couleurs, figurative de COTELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 2001 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE domicilié(e) 60, avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, Me Jean-Guillaume MONIN domicilié(e) 174 rue de Créqui - 69003 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081068.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2021.

COTELLE a également déposé les autres marques suivantes : CONFIANCE LA CROIX , CIRE A LA CROIX , CHAMDOU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CROIX , LA CROIX WC AVEC JAVEL FRAICHEUR MARINE , LA CROIX EAU DE JAVEL EPAISSE FRAICHEUR EUCALYPTUS , LA CROIX WC AVEC JAVEL PIN , LA CROIX JAVEL PLUS


COTELLE S.A., Société anonyme - 60, avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 328202320


CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, Me Jean-Guillaume MONIN - 174 rue de Créqui - 69003 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467444 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 21 juin 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°551593 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinai res ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.