Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COTELLE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1568309
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000
Marque figurative de COTELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE domicilié(e) 122, Avenue du Général Leclerc, 92103 BOULOGNE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568309.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

COTELLE a également déposé les autres marques suivantes : CONFIANCE LA CROIX , CIRE A LA CROIX , CHAMDOU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CROIX , LA CROIX WC AVEC JAVEL FRAICHEUR MARINE , LA CROIX EAU DE JAVEL EPAISSE FRAICHEUR EUCALYPTUS , LA CROIX WC AVEC JAVEL PIN , LA CROIX JAVEL PLUS


COTELLE S.A. Société Anonyme - 122, Avenue du Général Leclerc, 92103 BOULOGNE SUR SEINE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 22 avril 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52968 - Publication au BOPI 1991-04-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.