Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COTELLE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1206079
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2022
Marque figurative de COTELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE domicilié(e) 55 Boulevard de la Mission Marchand - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206079.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 9 juin 2022.

COTELLE a également déposé les autres marques suivantes : CONFIANCE LA CROIX , CIRE A LA CROIX , CHAMDOU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CROIX , LA CROIX WC AVEC JAVEL FRAICHEUR MARINE , LA CROIX EAU DE JAVEL EPAISSE FRAICHEUR EUCALYPTUS , LA CROIX WC AVEC JAVEL PIN , LA CROIX JAVEL PLUS


COTELLE S.A., Société Anonyme - 55 Boulevard de la Mission Marchand - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 328202320


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2005759 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216175 - Publication au BOPI 2002-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 2 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63549 - Publication au BOPI 1992-06-02

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6047 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498030 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons liquides.Désinfectants. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.