Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX
COTELLE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96605230
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2026

Présentation de la marque LA CROIX

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE domicilié(e) 60 Avenue de l'Europe - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Bloch François domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX arrivera à expiration en date du 10 janvier 2026.

COTELLE a également déposé les autres marques suivantes : CONFIANCE LA CROIX , CIRE A LA CROIX , CHAMDOU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CROIX , LA CROIX WC AVEC JAVEL FRAICHEUR MARINE , LA CROIX EAU DE JAVEL EPAISSE FRAICHEUR EUCALYPTUS , LA CROIX WC AVEC JAVEL PIN , LA CROIX JAVEL PLUS


COTELLE S.A., Société Anonyme - 60 Avenue de l'Europe - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Dennemeyer & Associates, M. Bloch François - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304775 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 10 avril 2006 - Changement d'adresse n°431621 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602799 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.