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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTELLE
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LA CROIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX
COTELLE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1642332
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
LA CROIX de COTELLE

Présentation de la marque LA CROIX

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE domicilié(e) 60, avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, Me Jean-Guillaume MONIN domicilié(e) 174 rue de Créqui - 69003 - LYON - France.

La marque LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX est expirée depuis le 4 février 2021.

COTELLE a également déposé les autres marques suivantes : CONFIANCE LA CROIX , CIRE A LA CROIX , CHAMDOU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CROIX , LA CROIX WC AVEC JAVEL FRAICHEUR MARINE , LA CROIX EAU DE JAVEL EPAISSE FRAICHEUR EUCALYPTUS , LA CROIX WC AVEC JAVEL PIN , LA CROIX JAVEL PLUS


COTELLE S.A., Société anonyme - 60, avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 328202320


CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON, Me Jean-Guillaume MONIN - 174 rue de Créqui - 69003 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2187950 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467445 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 21 juin 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°551592 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

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