Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX
COTELLE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1271152
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2024

Présentation de la marque LA CROIX

Déposée le 3 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE domicilié(e) 60 avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CROIX est expirée depuis le 3 mai 2024.

COTELLE a également déposé les autres marques suivantes : CONFIANCE LA CROIX , CIRE A LA CROIX , CHAMDOU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CROIX , LA CROIX WC AVEC JAVEL FRAICHEUR MARINE , LA CROIX EAU DE JAVEL EPAISSE FRAICHEUR EUCALYPTUS , LA CROIX WC AVEC JAVEL PIN , LA CROIX JAVEL PLUS


COTELLE S.A., Société anonyme - 60 avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 328202320


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2029070 - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255067 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI

Inscription le 14 février 2014 - Changement d'adresse n°618849 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Renouvellement sans limitation le 5 février 2014 n°2550417 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'horticulture, la sylviculture.Produits chimiques destinés à conserver les aliments.Peintures, couleurs.vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Eau de javel, extraits de javel, détergents et lessives en poudre, solides et liquides, savons d'industrie et de ménage, savons en sable, poudre à récurer, cristaux de soude, cires, encaustiques, cirages.Brillants pour métaux, colles et amidons, bleu pour azurage.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Graisses pour chaussures, graisses industrielles et graisse lubrifiante.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.