CROIX DE MALTE
Présentation de la marque CROIX DE MALTE
Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE MALTE est expirée depuis le 9 février 2010.
COTELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164156 - Publication au BOPI 2000-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01