Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DE MALTE
COTELLE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585410
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2010

Présentation de la marque CROIX DE MALTE

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE domicilié(e) 55, Boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2167026) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2167026) - France.

La marque CROIX DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE MALTE est expirée depuis le 6 avril 2010.

COTELLE a également déposé les autres marques suivantes : CONFIANCE LA CROIX , CIRE A LA CROIX , CHAMDOU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CROIX , LA CROIX WC AVEC JAVEL FRAICHEUR MARINE , LA CROIX EAU DE JAVEL EPAISSE FRAICHEUR EUCALYPTUS , LA CROIX WC AVEC JAVEL PIN , LA CROIX JAVEL PLUS


COTELLE S.A. (société anonyme) - 55, Boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2167026) - France - SIREN 328202320


CABINET LAVOIX - (dossier no 2167026) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2167026 - Publication au BOPI 2000-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons