CROIX D'OR
Présentation de la marque CROIX D'OR
Déposée le 26 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) COTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROIX D'OR arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.
COTELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2082720 - Publication au BOPI 1997-09
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2006 n°2326919 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 23 janvier 1997 - Changement d'adresse n°232188 - Publication au BOPI 1997-01-23
Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2017 n°2636328 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-04