Déposée le 13 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COTELLE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE SA domicilié(e) 600 avenue de l'Industrie, BP 121 - 69140 - RILLIEUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque JAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAV arrivera à expiration en date du 13 septembre 2024.
COTELLE SA a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX , LA CROIX
COTELLE SA, société anonyme - 600 avenue de l'Industrie, BP 121 - 69140 - RILLIEUX Cedex - France - SIREN 328202320
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2036341 - Publication au BOPI 1994-36
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2263389 - Publication au BOPI 2004-04-23
Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Inscription le 1 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175125 - Publication au BOPI 1994-08-01
Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564250 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30
Produits chimiques pour l'industrie et la droguerie, eau de javel sous toutes ses formes et tous produits entrant dans la composition de l'eau de javel, notamment chlorure de chaux et analogues, en solution ou en poudre et en général toutes substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, tous savons industriels ou ménagers, produits pour le récurage, le nettoyage et l'entretien de la vaisselle, de tous carrelages et analogues, produits de traitement des fibres de toutes natures, tissées ou non, teintures et apprêts, produits pour le récurage, le nettoyage et l'entretien de tous ustensiles, installations et appareils ménagers ou sanitaires, substances à polir, produits pour le récurage, le nettoyage, le cirage et l'entretien des parquets et analogues, savons et eaux de toilette, produits pouvant être utilisés pour le blanchissage du linge, le lavage des carreaux et de la pierre, produits pharmaceutiques et hygiéniques, désinfectants, produits vétérinaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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