(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 août 2006 par la Société Anonyme (SA) COTELLE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-38 du 22 septembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446013.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 août 2026.
COTELLE S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621621 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21