Déposée le 2 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COTÉLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC domicilié(e) Z.A. en Pragnat Nord, Rue du Professeur Luc Montagnier - 01500 - AMBERIEU-EN-BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 239 974 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque COTÉLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTELAC, Société par actions simplifiée - Z.A. en Pragnat Nord, Rue du Professeur Luc Montagnier - 01500 - AMBERIEU-EN-BUGEY - France - SIREN 378239974
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 9 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453787 - Publication au BOPI 2007-05-09
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393897 - Publication au BOPI 2009-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559917 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703639 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums et produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques (notamment lunettes, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes,), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception des vêtements), linge de lit, de maison, de table (en matière textile).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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