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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC
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COTELAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTELAC
COTELAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94506137
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2024

Présentation de la marque COTELAC

Déposée le 8 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC domicilié(e) Rue du Professeur Luc Montagnier, ZA en Pragnat Nord - 01500 - AMBERIEU EN BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 239 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque COTELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTELAC est expirée depuis le 8 février 2024.

COTELAC a également déposé les autres marques suivantes : acoté , ANNEE BIS , STUDIO BP , COTÉLAC , , COTÉLAC , Cotélac


COTELAC, Société par Actions Simplifiée - Rue du Professeur Luc Montagnier, ZA en Pragnat Nord - 01500 - AMBERIEU EN BUGEY - France - SIREN 378239974


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250416 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totalede propriété n°559917 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Inscription le 13 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559916 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543559 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Inscription le 10 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614451 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Vêtements, notamment vêtements féminins tels que robes, jupes, pantalons, vestes, chemisiers, pull-overs, bas, collants; chaussures; chapellerie