Déposée le 20 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Cotélac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC domicilié(e) Rue du Professeur Luc Montagnier, ZA en Pragnat Nord - 01500 - AMBERIEU EN BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 239 974 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque Cotélac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTELAC, Société par Actions Simplifiée - Rue du Professeur Luc Montagnier, ZA en Pragnat Nord - 01500 - AMBERIEU EN BUGEY - France - SIREN 378239974
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Inscription le 9 mai 2007 - Changement de dénomination n°453786 - Publication au BOPI 2007-05-09
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559917 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2015 n°2588703 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04
Savons, parfumerie, à savoir : parfums, eaux de toilette, eau de Cologne ; cosmétiques, à savoir : laits de toilette, lait d'amande à usage cosmétique, talc pour la toilette, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires, préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté, fards, laques et produits pour le soin des ongles, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux. Lunettes (optique), articles de lunetterie, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil. Articles de maroquinerie, sacs à main, malles, mallettes et valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, cartables, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie). Parapluies, parasols et cannes. Linge de maison et de table en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, essuie-verres, housses pour coussins, nappes (non en papier), plaids, rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques. Linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons, housses et taies d'oreillers. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette, gants de toilette. Vêtements (habillement) ; chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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