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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTÉLAC
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COTÉLAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTÉLAC
COTÉLAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1517344
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2029

Présentation de la marque COTÉLAC

Déposée le 24 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTÉLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTÉLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTÉLAC domicilié(e) ZA en Pragnat Nord, Rue du Professeur Luc Montagnier - 01500 - AMBÉRIEU-EN-BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 239 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque COTÉLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COTÉLAC arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

COTÉLAC a également déposé les autres marques suivantes : acoté , COTELAC , ANNEE BIS , STUDIO BP , COTÉLAC , , Cotélac


COTÉLAC, Société par actions simplifiée - ZA en Pragnat Nord, Rue du Professeur Luc Montagnier - 01500 - AMBÉRIEU-EN-BUGEY - France - SIREN 378239974


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393896 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement sans limitation n°2137298 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 9 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453787 - Publication au BOPI 2007-05-09

Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559917 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2019 n°2701938 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Vêtements; vêtements féminins, à savoir notamment: robes, jupes, pantalons, vestes, chemisiers, pull-overs, bas, collants, chapeaux.