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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC
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ANNEE BIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANNEE BIS
COTELAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1540784
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2029
ANNEE BIS de COTELAC

Présentation de la marque ANNEE BIS

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNEE BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTELAC domicilié(e) ZA en Pragnat Nord, Rue du Professeur Luc Montagnier - 01500 - AMBERIEU-EN-BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 239 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ANNEE BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANNEE BIS arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.

COTELAC a également déposé les autres marques suivantes : acoté , COTELAC , STUDIO BP , COTÉLAC , , COTÉLAC , Cotélac


COTELAC, Société par actions simplifiée - ZA en Pragnat Nord, Rue du Professeur Luc Montagnier - 01500 - AMBERIEU-EN-BUGEY - France - SIREN 378239974


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397891 - Publication au BOPI 2009-02-11

Renouvellement sans limitation n°2137297 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501207 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559917 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716557 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28

Vêtements; vêtements féminins, à savoir notamment robes, jupes, pantalons, vestes, chemisiers, pull-overs, bas, collants, chapeaux