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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTEAUX DE SANTA MARIA BRAVONE
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CASA FRESCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA FRESCA
COTEAUX DE SANTA MARIA BRAVONE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3773884
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
CASA FRESCA de COTEAUX DE SANTA MARIA BRAVONE

Présentation de la marque CASA FRESCA

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTEAUX DE SANTA MARIA BRAVONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASA FRESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTEAUX DE SANTA MARIA BRAVONE domicilié(e) Lieu dit Bravone - Domaine Casabianca LINGUIZZETTA 20230 LINGUIZZETTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 846 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CASA FRESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA FRESCA est expirée depuis le 13 octobre 2020.


COTEAUX DE SANTA MARIA BRAVONE SARL, SARL - Lieu dit Bravone - Domaine Casabianca LINGUIZZETTA 20230 LINGUIZZETTA - France - SIREN 441846706


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547904 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Boissons non alcoolisées. ;

Vins, boissons alcoolisées ; boissons alcoolisées à base de vin ; cocktails à base de vin.