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Marques déposées par la société COTEAUX DE FOURNES
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DOMAINE DE RABASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE RABASSE
COTEAUX DE FOURNES, SCA

Numéro de dépôt :
4350401
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
DOMAINE DE RABASSE de COTEAUX DE FOURNES

Présentation de la marque DOMAINE DE RABASSE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la société COTEAUX DE FOURNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE RABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société COTEAUX DE FOURNES domicilié(e) 50 GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 871 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE DUPORGE domicilié(e) 50 RUE GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France.

La marque DOMAINE DE RABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE RABASSE arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


COTEAUX DE FOURNES, SCA - 50 GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France - SIREN 775871601


M. RENE DUPORGE - 50 RUE GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Vins d'appellation d'origine protégée .