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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEAUX & CHATEAUX
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CHEVALIER DE VALERY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEVALIER DE VALERY
COTEAUX & CHATEAUX, SAS

Numéro de dépôt :
4252294
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2026
CHEVALIER DE VALERY de COTEAUX & CHATEAUX

Présentation de la marque CHEVALIER DE VALERY

Déposée le 25 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEAUX & CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHEVALIER DE VALERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEAUX & CHATEAUX domicilié(e) 10 SAUSSAIE EN MI TERRE - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 837 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTEAUX & CHATEAUX, SAS, M. LERAY THEOPHANE domicilié(e) 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France.

La marque CHEVALIER DE VALERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE VALERY arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

COTEAUX & CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAPELLE FORESTIER , QV EXCELLENCE


COTEAUX & CHATEAUX, SAS - 10 SAUSSAIE EN MI TERRE - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France - SIREN 810837393


COTEAUX & CHATEAUX, SAS, M. LERAY THEOPHANE - 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.