Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Village artisans et commerçants du Barcelonnais choisir la proximité
COTE VILLAGE ARTISANS ET COMMERCANTS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4054802
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2023
Côté Village artisans et commerçants du Barcelonnais choisir la proximité de COTE VILLAGE ARTISANS ET COMMERCANTS

Présentation de la marque Côté Village artisans et commerçants du Barcelonnais choisir la proximité

Déposée le 12 décembre 2013 par l'association loi 1901 COTE VILLAGE ARTISANS ET COMMERCANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Côté Village artisans et commerçants du Barcelonnais choisir la proximité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 COTE VILLAGE ARTISANS ET COMMERCANTS domicilié(e) MAIRIE - 32720 - BARCELONNE DU GERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESIDENT, M. PUCHOUAU FRANCK domicilié(e) MAIRIE - 32720 - BARCELONNE DU GERS - France.

La marque Côté Village artisans et commerçants du Barcelonnais choisir la proximité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Village artisans et commerçants du Barcelonnais choisir la proximité est expirée depuis le 12 décembre 2023.


COTE VILLAGE ARTISANS ET COMMERCANTS, ASSOCIATION LOI 1901 - MAIRIE - 32720 - BARCELONNE DU GERS - France


PRESIDENT, M. PUCHOUAU FRANCK - MAIRIE - 32720 - BARCELONNE DU GERS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; tous ces services étant rendus par un artisan.