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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE TEXTILES
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COTE TEXTILES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE TEXTILES
COTE TEXTILES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99821083
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2029

Présentation de la marque COTE TEXTILES

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE TEXTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE TEXTILES domicilié(e) 4 allée des Chevreuils - 69380 - LISSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 075 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COTE TEXTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE TEXTILES arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.


COTE TEXTILES, Société par Actions Simplifiée - 4 allée des Chevreuils - 69380 - LISSIEU - France - SIREN 423075209


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415494 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510411 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728260 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.