COTE TABLE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
96620241
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2026
Présentation de la marque CÔTÉ CUISINE
Déposée le 4 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE TABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CÔTÉ CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE TABLE domicilié(e) 1 Rue Edmond Besse - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 429 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque CÔTÉ CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304872 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263371 - Publication au BOPI 1998-10-05
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Inscription le 2 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568714 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605771 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29
Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747897 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Produits de la décoration de l'intérieur de la maison, à savoir : Coutellerie, fourchettes et cuillères. Luminaire. Miroirs, cadres Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en verre, porcelaine, faïence ou toutes matières céramique. Textile : nappes et serviettes de table.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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