COTE TABLE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3278565
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/03/2024
Présentation de la marque COTE BAINS
Déposée le 9 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE TABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « COTE BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE TABLE domicilié(e) 1 Rue Edmond Besse - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 429 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque COTE BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE TABLE, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 1 Rue Edmond Besse - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 532429081
SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 2 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568714 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540806 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747897 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Appareils d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Luminaires lampions ; suspensions de lampes ; lampes ; lampadaires ; abat-jours ; globes de lampes ; verres de lampes ; chauffe-plats ; grille-pains ; cafetières électriques ; flambeaux ; fontaines décoratives. Coussins. Loquets non métalliques de portes et de fenêtres ; patères non métalliques pour vêtements. Ustensiles et récipients (non en métaux précieux et non électriques) pour le ménage ou la cuisine. Vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; produits non en métaux précieux à savoir : flacons, vases, coupes, chandeliers, corbeilles à usage domestique et soucoupes ; pots de fleurs, tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine, carrousels (articles de cuisine). Objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite : statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; pieds de lampe, photophores, bougeoirs non en métaux précieux, dessous de plats, dessous de carafes non en papier. Peignes ; brosses a cheveux ; brosses à habits ; éponges. Tissus, toile et couvertures de table. Linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; nappes en toile cirée ; nappes non en papier ; napperons non en papier ; serviettes de table non en papier ; serviettes de toilette non en papier ; serviettes de bain non en papier ; sets de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matière textiles. Vêtements ; chaussures ; chapellerie, peignoirs. Dentelles et broderies ; rubans ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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