Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA SOLANA
CÔTE SUD PROMOTION, SAS

Numéro de dépôt :
4292204
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2026
VILLA SOLANA de CÔTE SUD PROMOTION

Présentation de la marque VILLA SOLANA

Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CÔTE SUD PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA SOLANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CÔTE SUD PROMOTION domicilié(e) Les carrés de l'arc bat C, rond-point du Canet - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 049 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CÔTE SUD PROMOTION, M. Renaud Sauvagere domicilié(e) Les Carrés de l'Arc bat C, RUE Rond Point du Canet - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque VILLA SOLANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SOLANA arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

CÔTE SUD PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : COTE SUD PROMOTION


CÔTE SUD PROMOTION, SAS - Les carrés de l'arc bat C, rond-point du Canet - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 790049399


CÔTE SUD PROMOTION, M. Renaud Sauvagere - Les Carrés de l'Arc bat C, RUE Rond Point du Canet - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie .