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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Côté Sud Promotion
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COTE SUD PROMOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SUD PROMOTION
Côté Sud Promotion, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3988755
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2023
COTE SUD PROMOTION de Côté Sud Promotion

Présentation de la marque COTE SUD PROMOTION

Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Côté Sud Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE SUD PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Côté Sud Promotion domicilié(e) Les Carrés de l'Arc - Batiment C, Rond Point du Canet - 13590 - Meyreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 049 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Côté Sud Promotion, M. Frédéric SELLE domicilié(e) Les Carrés de l'Arc - Batiment C, Rond point du Canet - 13590 - Meyreuil - France.

La marque COTE SUD PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SUD PROMOTION est expirée depuis le 8 mars 2023.

Côté Sud Promotion a également déposé les autres marques suivantes : VILLA SOLANA


Côté Sud Promotion, Société par actions simplifiée - Les Carrés de l'Arc - Batiment C, Rond Point du Canet - 13590 - Meyreuil - France - SIREN 790049399


Côté Sud Promotion, M. Frédéric SELLE - Les Carrés de l'Arc - Batiment C, Rond point du Canet - 13590 - Meyreuil - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers.