Déposée le 11 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SPIRIT OF COLORS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE domicilié(e) Rue du Port,27400 LOUVIERS - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 541 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE SABLE SAS - Rue du Port,27400 LOUVIERS - 27400 - France - SIREN 487541534
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Inscription le 26 février 2007 - Rejet partiel n°449173 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
– billes de plastique ; matières plastique mi-ouvrées ; mica brut ou mi-ouvré, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; matière de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis).
– sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; graviers ; sable traité ou chauffé ; galets ; pierres artificielles ; cristal de roche ; billes d'argile ; liège aggloméré ; bois façonné ; billes de polystyrènes ; graviers pour aquariums ; sable pour aquariums ; argile ; bois mi-ouvré ; bois propre à être moulé ; pierres calcaires ; granit ; pierre ; silice ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.
– coquillages (coquilles), crustacés, insectes, oiseaux et animaux pour la décoration élaborés avec des matières d'origine végétale ou minérale ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bambou ; rubans de bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de liège ; bustes en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; coquille (coquillage) ; corail ; corbeilles non métalliques ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; piédestaux pour pots à fleurs ; galets pour rideaux ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brut ou mi-ouvré ; rideaux de perle pour la décoration.
– verres opales ; verre en poudre pour la décoration ; verre en billes pour la décoration ; verre émaillé ; cristaux (verrerie) ; photophore ; vases non en métaux précieux ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; objet d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; boîtes en verre ; boules de verre ; ; cache pots non en papier ; faïence ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangement floraux) ; coupes à fruits ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; porcelaines ; poteries ; pots ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
