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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE
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ODOR FREE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ODOR FREE
COTE SABLE SAS

Numéro de dépôt :
3424700
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/04/2016
ODOR FREE de COTE SABLE

Présentation de la marque ODOR FREE

Déposée le 24 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ODOR FREE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE domicilié(e) Rue du Port,27400 LOUVIERS - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 541 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODOR FREE est expirée depuis le 24 avril 2016.

COTE SABLE a également déposé les autres marques suivantes : CHROMOROC , QUAI DES MATIERES , COTE SABLE SPA ET ESTHETIQUE , COMPTOIR DES MATIERES , COCOMO , SPIRIT OF COLORS , LE MARCHAND DE SABLE


COTE SABLE SAS - Rue du Port,27400 LOUVIERS - 27400 - France - SIREN 487541534


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

– bois odorant ; eaux de senteur ; encens ; extrait de fleurs (parfumerie) ; produits pour la fumigation (parfumerie) ; huiles pour la parfumerie ; parfums ; pots-pourris odorants ; bougies odorantes ; sable odorant.– sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; graviers ; sable traité ou chauffé ; galets ; pierres artificielles ; cristal de roche ; billes d'argile ; liège aggloméré ; bois façonné ; billes de polystyrènes ; graviers pour aquariums ; sable pour aquariums ; argile ; pierres calcaires ; granit ; pierre ; silice.– verre en poudre pour la décoration ; verre en billes pour la décoration ; verre émaillé ; cristaux (verrerie) ; brûle-parfums ; ; vaporisateur à parfums ; pulvérisateur à parfums.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.