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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE
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LE MARCHAND DE SABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MARCHAND DE SABLE
COTE SABLE SAS

Numéro de dépôt :
3458929
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/10/2016
LE MARCHAND DE SABLE de COTE SABLE

Présentation de la marque LE MARCHAND DE SABLE

Déposée le 25 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE MARCHAND DE SABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE domicilié(e) Rue du Port,27400 LOUVIERS - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 541 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHAND DE SABLE est expirée depuis le 25 octobre 2016.

COTE SABLE a également déposé les autres marques suivantes : CHROMOROC , QUAI DES MATIERES , COTE SABLE SPA ET ESTHETIQUE , COMPTOIR DES MATIERES , ODOR FREE , COCOMO , SPIRIT OF COLORS


COTE SABLE SAS - Rue du Port,27400 LOUVIERS - 27400 - France - SIREN 487541534


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 25 février 2013 - Changement d'adresse n°595550 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 25 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595549 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

– sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; graviers ; sable traité ou chauffé ; galets ; pierres artificielles ; cristal de roche ; billes d'argile ; liège aggloméré ; bois façonné ; billes de polystyrènes ; graviers pour aquariums ; sable pour aquariums ; argile ; bois mi-ouvré ; bois propre à être moulé ; pierres calcaires ; granit ; pierre ; silice ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.