Marque expirée - Marque en non vigueur

CHROMOROC
COTE SABLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1430834
Date de dépôt :
15/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017
CHROMOROC de COTE SABLE

Présentation de la marque CHROMOROC

Déposée le 15 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMOROC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE domicilié(e) Rue du Port,27400 LOUVIERS (dossier no 2351457) - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 541 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2351457) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHROMOROC est expirée depuis le 15 octobre 2017.

COTE SABLE a également déposé les autres marques suivantes : QUAI DES MATIERES , COTE SABLE SPA ET ESTHETIQUE , COMPTOIR DES MATIERES , ODOR FREE , COCOMO , SPIRIT OF COLORS , LE MARCHAND DE SABLE


COTE SABLE Société par actions simplifiée - Rue du Port,27400 LOUVIERS (dossier no 2351457) - 27400 - France - SIREN 487541534


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2351457) - 69410 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351457 - Publication au BOPI 2007-09-24

Renouvellement sans limitation n°2091129 - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435284 - Publication au BOPI 2006-06-14

Revêtements de toutes surfaces dont entre autres les sols, les murs; revêtements non métalliques pour la construction.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.