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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE ROUTE DEVELOPPEMENT
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LA REVISION SANS CONCESSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REVISION SANS CONCESSION
COTE ROUTE DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3876798
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
LA REVISION SANS CONCESSION de COTE ROUTE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA REVISION SANS CONCESSION

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE ROUTE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REVISION SANS CONCESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE ROUTE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue du Pont des Fontaines, BP 127 - 84204 - CARPENTRAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 698 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Meralli Ryane domicilié(e) 50 Rue Copernic - 75116 - PARIS - France.

La marque LA REVISION SANS CONCESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REVISION SANS CONCESSION est expirée depuis le 25 novembre 2021.


COTE ROUTE DEVELOPPEMENT, SARL - Avenue du Pont des Fontaines, BP 127 - 84204 - CARPENTRAS Cedex - France - SIREN 423698810


Mme Meralli Ryane - 50 Rue Copernic - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

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