Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Côté Plus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TROIS FRANCS SIX SOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Côté Plus domicilié(e) 5 Place Saint Nizier, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 047 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Côté Plus - France.
La marque TROIS FRANCS SIX SOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS FRANCS SIX SOUS est expirée depuis le 11 décembre 2006.
Côté Plus a également déposé les autres marques suivantes : C-LINE
Côté Plus - S.A. - 5 Place Saint Nizier, 69002 LYON - France - SIREN 391047669
Côté Plus - France
Inscription le 21 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253348 - Publication au BOPI 1998-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Meubles bois peint Miroirs Animaux, personnages en bois peint Cadres - meubles en osier et meubles en matière plastique Porcelaine, faience Vêtements hommes, femmes et enfants Chaussures hommes, femmes et enfants Jeux de société Jouets Décorations arbre de Noel.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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