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Marques déposées par monsieur COTE Pascal
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YS Yunnan Style
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YS Yunnan Style
M. COTE Pascal

Numéro de dépôt :
4113359
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2024
YS Yunnan Style de COTE Pascal

Présentation de la marque YS Yunnan Style

Déposée le 25 août 2014 par monsieur COTE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « YS Yunnan Style » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur COTE Pascal domicilié(e) 1 rue Pierre Louis Bernaix - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COTE Pascal domicilié(e) 1 rue Pierre Louis Bernaix - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque YS Yunnan Style a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YS Yunnan Style est expirée depuis le 25 août 2024.


M. COTE Pascal - 1 rue Pierre Louis Bernaix - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. COTE Pascal - 1 rue Pierre Louis Bernaix - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Coffrets à bijoux ; Bagues et anneaux (bijouterie fantaisie) ; bracelets (bijouterie fantaisie) ; colliers (bijouterie fantaisie) ;

Quelle que soit la matière dont ils sont constitués : bourses, porte-monnaie, portefeuilles, sacs et sacoches pour transporter les effets personnels ;

Foulards ; Echarpes.