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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION
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FRACAO TRES TRES CACAO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACAO TRES TRES CACAO
COTE OUEST RESTAURATION SA

Numéro de dépôt :
96651025
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque FRACAO TRES TRES CACAO

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRACAO TRES TRES CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION domicilié(e) ZA Le Rocomps, 35410 CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 281 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DUMAS INITIALE A SA - France.

La marque FRACAO TRES TRES CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACAO TRES TRES CACAO est expirée depuis le 12 novembre 2006.

COTE OUEST RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : ILLIMITEA SOIF D'AUDACE , COTE OUEST RESTAURATION , TOQUE OUEST RESTAURATION , ILLIMITEA LE GOUT DE L'EXTREME , DIETASUC , COTE OUEST DEVELOPPEMENT , COTE OUEST RESTAURATION


COTE OUEST RESTAURATION SA - ZA Le Rocomps, 35410 CHATEAUGIRON - France - SIREN 379281183


Alain DUMAS INITIALE A SA - France


Inscription le 30 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259020 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.