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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST DEVELOPPEMENT
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GRAINS DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS DE SAVEURS
COTE OUEST DEVELOPPEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
99823072
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque GRAINS DE SAVEURS

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINS DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE OUEST DEVELOPPEMENT domicilié(e) Z.A. LE ROCOMPS, B.P. 31, 35410 CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 088 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE OUEST DEVELOPPEMENT - France.

La marque GRAINS DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE SAVEURS est expirée depuis le 8 novembre 2009.

COTE OUEST DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES ESCALINES , CÔTE MARMITE , PROTILAIT , SACRE BLEU , CÔTÉ GOURMAND


COTE OUEST DEVELOPPEMENT (S.A.) - Z.A. LE ROCOMPS, B.P. 31, 35410 CHATEAUGIRON - France - SIREN 411088511


COTE OUEST DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.