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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST DEVELOPPEMENT
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CÔTE MARMITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTE MARMITE
COTE OUEST DEVELOPPEMENT (SA)

Numéro de dépôt :
3046183
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2010

Présentation de la marque CÔTE MARMITE

Déposée le 4 août 2000 par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CÔTE MARMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE OUEST DEVELOPPEMENT domicilié(e) Z.A LE ROCOMPS - B.P 31, 35410 CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 088 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE OUEST DEVELOPPEMENT - France.

La marque CÔTE MARMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE MARMITE est expirée depuis le 4 août 2010.

COTE OUEST DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES ESCALINES , PROTILAIT , SACRE BLEU , CÔTÉ GOURMAND , GRAINS DE SAVEURS


COTE OUEST DEVELOPPEMENT (SA) - Z.A LE ROCOMPS - B.P 31, 35410 CHATEAUGIRON - France - SIREN 411088511


COTE OUEST DEVELOPPEMENT - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352878 - Publication au BOPI 2002-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.