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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS
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Côté Nature DÉCO VEGETAL JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Nature DÉCO VEGETAL JARDIN
CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3820679
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
Côté Nature DÉCO VEGETAL JARDIN de CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS

Présentation de la marque Côté Nature DÉCO VEGETAL JARDIN

Déposée le 4 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côté Nature DÉCO VEGETAL JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS domicilié(e) 118 rue des Tiphoines, Lotissement des Tiphoines - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 468 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A, Avocats domicilié(e) 6, cours Raphaël Binet, BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Côté Nature DÉCO VEGETAL JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 21 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Nature DÉCO VEGETAL JARDIN est expirée depuis le 4 avril 2021.

CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : COTE NATURE


CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS, Société anonyme - 118 rue des Tiphoines, Lotissement des Tiphoines - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France - SIREN 390468023


SELARL MB&A, Avocats - 6, cours Raphaël Binet, BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 5 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692223 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; engrais, produits fertilisants.

Outils, instruments, machines pour l'agriculture, l'horticulture et le jardinage (autres que ceux actionnés manuellement), tondeuses à moteur pour gazon.

Outils et instruments pour le jardinage actionnés manuellement, tondeuses à main pour gazon.

Aquariums d'appartement, bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, cages à oiseaux, instruments d'arrosage.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; arbustes, plantes, arbres (végétaux), fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ; fruits et légumes frais ; gazon naturel ; fourrage ; appâts vivants pour la pêche ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Services de vente au détail dans le domaine de la jardinerie et de l'animalerie, gestion d'affaires commerciales, publicité, organisation d'expositions à des buts commerciaux.