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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE NATURE DEVELOPPEMENT
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HORTIPRIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORTIPRIX
COTE NATURE DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3462898
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026
HORTIPRIX de COTE NATURE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque HORTIPRIX

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE NATURE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTIPRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE NATURE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 9 Place du Ruhir - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 522 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle domicilié(e) Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France.

La marque HORTIPRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORTIPRIX arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.


COTE NATURE DEVELOPPEMENT, SAS - 9 Place du Ruhir - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 437522709


MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle - Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629911 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12

Produits chimiques destinés à l'horticulture, compost, engrais.

Plantes vivantes et fleurs naturelles, arbustes, arbres, plants, graines (semences), plantes séchées pour la décoration, animaux vivants, aliments pour animaux.